TROMMELBREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3587850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3587850
- Numéro de demande
- EP18756737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/56 (2006.01)F16D 51/22 (2006.01)F16D 65/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017032280 23.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/006822 23.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/155657 30.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
YOSHIKAWA, Kazuhiro
Tokyo 103-8534, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.