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Brevet européen · EP3587972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3587972
Numéro de demande
EP19155579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
4 nov. 2020
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 1/00 (2006.01)
F26B 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2018118750 22.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

SUGINO MACHINE LIMITED

Sugino Machine Limited

2410 Hongo, Uozu city Toyama 937-8511, JP

Inventeur

MITSUE, Toyoaki

Uozu City, Toyama 937-8511, JP

KAWAMORI, Yoshiteru

Uozu City, Toyama 937-8511, JP

KUNITOMO, Daisuke

Uozu City, Toyama 937-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.