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Brevet européen · EP3587996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3587996
Numéro de demande
EP19182762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/00 (2006.01)
B23Q 17/20 (2006.01)
G05B 19/401 (2006.01)
Priorité
JP 2018124423 29.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

YAMADA, Tomoaki

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.