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Brevet européen · EP3587996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3587996
- Numéro de demande
- EP19182762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2019
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/00 (2006.01)B23Q 17/20 (2006.01)G05B 19/401 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018124423 29.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMADA, Tomoaki
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.