ELEKTRISCHER SENSOR
Brevet européen · EP3588028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3588028
- Numéro de demande
- EP18180460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01K 1/08 (2021.01)G01K 1/14 (2021.01)G01K 7/16 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)G01P 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 24 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 17 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
SCHUBERT, Harald
53859 Niederkassel, DE
PFISTER, Holger
51688 Wipperfürth, DE
TROMPETTER, Sven
53721 Siegburg, DE
GROMMES, Günter
53721 Siegburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.