COMPOSANT HORLOGER VERSATILE

Brevet européen · EP3588203 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3588203
Numéro de demande
EP19181677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 19/32 (2006.01)
Priorité
EP 18179674 25.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 13 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  5. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BERNER, Detlef

1093 La Conversion

DI LUNA, Pierre

1211 Genève 26

GIROD, Romain

74100 Annemasse, FR

OLIVEIRA, Alexandre

74800 Amancy, FR

PUJOL, Ollivier

1006 Lausanne

ROULET, Alexandra

1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.