MODULE D'AFFICHAGE PAR ELEMENTS MOBILES AUTOUR DE LIAISONS FLEXIBLES, SYSTÈME D'AFFICHAGE, ET PIECE D'HORLOGERIE LE COMPORTANT

Brevet européen · EP3588204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3588204
Numéro de demande
EP19176834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 7972018 22.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 20 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  4. 3 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.06.2025

  5. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Cardot, Francis

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.