PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR LA SIMULATION ET LA VISUALISATION DE MODÈLES SURFACIQUES
Brevet européen · EP3588445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3588445
- Numéro de demande
- EP19020400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06T 15/80 (2011.01)G06T 19/20 (2011.01)
- Priorité
- FR 1870755 26.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- QuantifiCare S.A., 1180 route des Dolines, Bâtiment Athena B, 06560 Valbonne, France → Quartier Latin SAS, 980 Avenue Roumanille, Le Fairway, Bât. D06410, Biot, France
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.11.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
THIRION, Jean-Philippe
06560 Valbonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.