ÉQUIPEMENT DE DÉVERMINAGE DE COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES

Brevet européen · EP3588505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3588505
Numéro de demande
EP19182867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
21 oct. 2020
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 29/56 (2006.01)
G11C 29/06 (2006.01)
G11C 29/00 (2006.01)
G11C 29/04 (2006.01)
G11C 29/50 (2006.01)
Priorité
FR 1855957 29.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

3D Plus

408 rue Hélène Boucher, 78530 Buc Cedex, FR

Inventeur

Boussadia, Mohamed

78190 TRAPPES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.