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Brevet européen · EP3588534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3588534
Numéro de demande
EP19187931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2014
Publié
1 janv. 2020
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 49/00 (2006.01)
Priorité
GB 201304040 06.03.2013
EP 13158049 06.03.2013
Divisionnaire de
EP14710348
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Micromass UK Limited

Cheshire SK9 4AX, GB

Inventeur

WILDGOOSE, Jason Lee

Stockport, SK4 3PJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.