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Brevet européen · EP3588558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3588558
Numéro de demande
EP18181789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
8 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/075 (2006.01)
H01L 33/50 (2010.01)
Priorité
GB 201810774 29.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

VAN HAECKE, Stephanie Cyriel Adrianne

8793 Sint-Eloois-Vijve, BE

TYDTGAT, Claude Daniel

B-8880 Ledegem, BE

LAMBERT, Jasper Irené

8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.