STROMSCHIENENSYSTEM

Brevet européen · EP3588696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3588696
Numéro de demande
EP19181714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
29 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01R 25/14 (2006.01)
F21V 21/35 (2006.01)
H01R 103/00 (2006.01)
Priorité
DE 202018103624 U 26.06.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 18 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.01.2022

  7. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

Wilhelm Koch GmbH

Splieterstraße 23, 48231 Warendorf, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

EDENFELD, Hans-Ferdi

33397 Rietberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.