RELAISPRÜFGERÄT MIT SCHUTZAUSRÜSTUNG GEGEN STROMSCHLAG
Brevet européen · EP3588717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3588717
- Numéro de demande
- EP19181112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2019
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02H 5/12 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)G01R 19/00 (2006.01)G08B 21/00 (2006.01)H04W 48/10 (2009.01)
- Priorité
- AT 505032018 21.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 17 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 17.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
1 entrée antérieure
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
6830 Rankweil, AT
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.