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Brevet européen · EP3588861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3588861
Numéro de demande
EP19193146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2016
Publié
1 janv. 2020
Délivré
14 juin 2023
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 45/64 (2022.01)
Priorité
US 201562160547 P 12.05.2015
US 201615001766 20.01.2016
US 201615001822 20.01.2016
US 201615001839 20.01.2016
US 201615001862 20.01.2016
US 201615001875 20.01.2016
US 201615001919 20.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 22 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 16 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  5. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

RAO, Ravindra

Santa Clara, CA California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.