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Brevet européen · EP3588861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3588861
- Numéro de demande
- EP19193146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 45/64 (2022.01)
- Priorité
- US 201562160547 P 12.05.2015US 201615001766 20.01.2016US 201615001822 20.01.2016US 201615001839 20.01.2016US 201615001862 20.01.2016US 201615001875 20.01.2016US 201615001919 20.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 22 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 16 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
RAO, Ravindra
Santa Clara, CA California, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.