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Brevet européen · EP3588980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3588980
- Numéro de demande
- EP18194325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2018
- Publié
- 1 janv. 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 22 oct. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2018/066952 25.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 29.04.2022 → 22.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.