SPENDER MIT PARALLELEN AUSGABEPFADEN

Brevet européen · EP3589175 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589175
Numéro de demande
EP18708087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
EP 17158383 28.02.2017
EP 17158397 28.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054637 26.02.2018
Publication PCT
WO2018/158179 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

GAVILLET, Gilles

1670 Ursy FR

MOERI, Peter

3205 Gümmenen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.