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Brevet européen · EP3589216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589216
Numéro de demande
EP17721524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2017
Publié
8 janv. 2020
Délivré
14 avr. 2021
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/000509 24.04.2017
Publication PCT
WO2018/196940 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

DS-Technology GmbH

Stormstraße 8, 71364 Winnenden, DE

Inventeur

DEY, Clifford

71573 Allmersbach im Tal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.