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Brevet européen · EP3589231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589231
- Numéro de demande
- EP18716883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)H05G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 4517 U 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/AT2018/000006 20.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/157182 07.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
6800 Feldkirch, AT
6842 Koblach, AT
6844 Altach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.