TRANSKRANIELLE STIMULATION MIT ECHTZEITÜBERWACHUNG

Brevet européen · EP3589356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589356
Numéro de demande
EP17781631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
8 janv. 2020
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/369 (2021.01)
A61B 5/375 (2021.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
AU 2016901342 11.04.2016
Demande PCT
PCT/AU2017/050314 10.04.2017
Publication PCT
WO2017/177264 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Monash University

Wellington Road Clayton, Melbourne, Victoria 3800, AU

Inventeur

SULLIVAN, Caley

Melbourne VIC 3004, AU

FITZGERALD, Paul B.

Clayton, Victoria 3800, AU

THOMSON, Richard H.

Clayton, Victoria 3800, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.