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Brevet européen · EP3589360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589360
Numéro de demande
EP18761640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201762466487 P 03.03.2017
US 201762532464 P 14.07.2017
Demande PCT
PCT/US2018/020759 02.03.2018
Publication PCT
WO2018/161029 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Mansell, John

Gillette, Wyoming 82718, US

Inventeur

Mansell, John

Gillette, Wyoming 82718, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.