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Brevet européen · EP3589379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589379
Numéro de demande
EP18760711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63C 11/22 (2006.01)
Priorité
NO 20170311 02.03.2017
Demande PCT
PCT/NO2018/050037 09.02.2018
Publication PCT
WO2018/160069 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

ELITE TITAN AS

Dyregravveien 60, 3617 Kongsberg, NO

Inventeur

NYSÆTHER, Heine Liland

3617 Kongsberg, NO

SKALSTAD, Roar

3617 Kongsberg, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.