BROCHE A SERRAGE RAPIDE
Brevet européen · EP3589445 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589445
- Numéro de demande
- EP18709707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)B25B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1770200 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050451 26.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/158532 07.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 15 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
10410 Saint Parres aux Tertres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.