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Brevet européen · EP3589494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589494
- Numéro de demande
- EP18723531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/17 (2006.01)
- Priorité
- US 201762505736 P 12.05.2017US 201762527929 P 30.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062157 09.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/206735 15.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
BALALA, Rommel
North Ryde, New South Wales 2113, AU
BATERNA, Dan
North Ryde, New South Wales 2113, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.