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Brevet européen · EP3589494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589494
Numéro de demande
EP18723531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
23 sept. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/17 (2006.01)
Priorité
US 201762505736 P 12.05.2017
US 201762527929 P 30.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/062157 09.05.2018
Publication PCT
WO2018/206735 15.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

BALALA, Rommel

North Ryde, New South Wales 2113, AU

BATERNA, Dan

North Ryde, New South Wales 2113, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.