SCHRANKKONFIGURATION
Brevet européen · EP3589495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589495
- Numéro de demande
- EP17800536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2017
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B41J 25/06 (2006.01)B41J 29/13 (2006.01)B41J 29/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/055025 03.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079606 17.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/157956 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
BRASIL, Eduardo
23068-155 Rio de Janeiro, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.