SCHIEBEGRIFFEINHEIT

Brevet européen · EP3589530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589530
Numéro de demande
EP18701690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
4 janv. 2023
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/06 (2006.01)
B62B 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017104407 02.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/051054 17.01.2018
Publication PCT
WO2018/157990 07.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

TATIC, Aleksandar

89075 Ulm, DE

HEUTSCHI, Patrick

8122 Binz

GASCHE, Thomas

89340 Leipheim, DE

STÖCKLE, Dieter

89361 Landensberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.