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Brevet européen · EP3589644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589644
Numéro de demande
EP18718646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
1 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07K 14/415 (2006.01)
C12N 9/50 (2006.01)
C12N 9/88 (2006.01)
Priorité
NL 2018457 02.03.2017
Demande PCT
PCT/NL2018/050130 02.03.2018
Publication PCT
WO2018/160066 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Titulaire

Isobionics B.V.

Urmonderbaan 22, 6167 RD Geleen, NL

Inventeur

BEEKWILDER, Martinus Julius

NL-6871 WG Renkum, NL

LENTZEN, Georg Friedrich

6167 RD Geleen, NL

WISSELINK, Hendrik Wouter

4105 AE Culemborg, NL

VAN HOUWELINGEN, Adèle Margaretha Maria Liduina

6733 BR Wekerom, NL

BOSCH, Hendrik Jan

6708 NA Wageningen, NL

MELILLO, Elena

6167 RD Geleen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.