HAPLOIDISIERUNG IN SORGHUM

Brevet européen · EP3589737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589737
Numéro de demande
EP18708396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 1/08 (2006.01)
C12N 9/18 (2006.01)
C07K 14/415 (2006.01)
Priorité
EP 17158439 28.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054901 28.02.2018
Publication PCT
WO2018/158301 07.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 4 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  5. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

KWS SAAT SE & Co. KGaA

Grimsehlstraße 31, 37574 Einbeck, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KLOIBER-MAITZ, Monika

37574 Einbeck, DE

WIECKHORST, Silke

37574 Einbeck, DE

BOLDUAN, Christof

37574 Einbeck, DE

OUZUNOVA, Milena

37077 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.