MODULARES DECKENSYSTEM
Brevet européen · EP3589795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589795
- Numéro de demande
- EP18760698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 9/00 (2006.01)A62C 35/68 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21S 8/02 (2006.01)H04R 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762465227 P 01.03.2017US 201815907954 28.02.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2018/000044 01.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/157234 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
London W4 4HG, GB
London E8 4FN, GB
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
Maidstone, Kent ME15 9WP, GB
Poole, Dorset BH16 6JF, GB
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
London SE23 2JL, GB
Isleworth, Middlesx TW7 7DL, GB
London SW11 8EB, GB
London SW11 8EB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.