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Brevet européen · EP3589868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589868
Numéro de demande
EP18705823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
28 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017104221 01.03.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100098 06.02.2018
Publication PCT
WO2018/157880 07.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Burscheid GmbH

Bürgermeister-Schmidt-Strasse 17, 51399 Burscheid, DE

Inventeur

BÄRENREUTER, Dirk

51519 Odenthal, DE

KELLNER, Markus

51375 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.