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Brevet européen · EP3589869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589869
Numéro de demande
EP18708296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
9 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 47/04 (2006.01)
Priorité
US 201715445294 28.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/018583 19.02.2018
Publication PCT
WO2018/160374 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Inventeur

FAGERLUND, Allen, C.

Marshalltown, IA 50158, US

EILERS, Daniel, J.

Marshalltown, IA 50158, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.