VENTILBEREITSTELLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3589894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589894
Numéro de demande
EP18834073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
14 avr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 1/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700142488 11.12.2017
IT 201800008661 18.09.2018
Demande PCT
PCT/IT2018/050241 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/116407 20.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale dell'Industria 31/33, 35129 Padova, IT

Inventeur

MASTELLARI, Luca

35035 MESTRINO, IT

ZULIAN, Lorenzo

30030 FOSSO, IT

RIMONDO, Filiberto

35020 SAONARA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.