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Brevet européen · EP3589983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589983
Numéro de demande
EP18709732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01T 1/24 (2006.01)
Priorité
GB 201703196 28.02.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050515 28.02.2018
Publication PCT
WO2018/158569 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

The University of Sussex

Sussex House Falmer, Brighton, Sussex BN1 9RH, GB

Inventeur

BARNETT, Anna Megan

Brighton, Sussex BN1 9RH, GB

BUTERA, Silvia

Brighton, Sussex BN1 9RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.