ACCESSOIRE APTE À ÊTRE MONTÉ SUR DIFFÉRENTS ÉLÉMENTS DE FIXATION
Brevet européen · EP3590010 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590010
- Numéro de demande
- EP18705442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 37/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751611 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050222 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/158515 07.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
RICHARD, Frédéric
1426 Concise
GUILLOT, Marie-Amélie
75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.