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Brevet européen · EP3590126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590126
- Numéro de demande
- EP18710794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01J 37/08 (2006.01)H01J 27/20 (2006.01)
- Priorité
- LU 100109 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054956 28.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/158329 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 29 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.06.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
6796 Grevenmacher, LU
91400 Orsay Cedex, FR
3863 Schifflange, LU
5370 Schuttrange, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.