CELLULE DE COMMUTATION DE PUISSANCE ISOLEE
Brevet européen · EP3590190 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590190
- Numéro de demande
- EP18706757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H03K 17/687 (2006.01)H03K 17/041 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)
- Priorité
- FR 1700205 02.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054826 27.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/158259 07.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 30 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Titulaire
Hôtel de l'Université 33, rue François Mitterrand, 87032 Limoges, FR
Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives
25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR
Inventeur
78114 Magny les Hameaux, FR
19600 Saint Pantaleon de Larche, FR
87260 Vicq-sur-Breuilh, FR
91400 Orsay, FR
87570 Rilhac-Rancon, FR
91120 Palaiseau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.