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Brevet européen · EP3590204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590204
- Numéro de demande
- EP18710985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04B 7/185 (2006.01)H04B 7/19 (2006.01)H04B 7/204 (2006.01)
- Priorité
- US 201762465987 P 02.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/020461 01.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/160842 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
PETRANOVICH, James
Carlsbad, California 92009, US
MARTIN, Remberto
Carlsbad, California 92009, US
BECKER, Donald
Carlsbad, California 92009, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.