BALLENPRESSE
Brevet européen · EP3590326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590326
- Numéro de demande
- EP19194207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01F 15/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 201312758 17.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 28 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 28 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
2 entrées antérieures
- 4 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 04.02.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
5943 AJ Lomm, NL
5595 GC Leenderstrijp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.