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Brevet européen · EP3590372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590372
- Numéro de demande
- EP19305905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2019
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A41D 31/00 (2019.01)A44C 13/00 (2006.01)A44C 15/00 (2006.01)A44C 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856164 04.07.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
BERNARD, Philippe
60128 PLAILLY, FR
DUMONT, Franck
25800 VALDAHON, FR
MICHEL, Jean-François
25620 TREPOT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.