GRÖSSENMESSVORRICHTUNG UND GRÖSSENMESSSYSTEM
Brevet européen · EP3590373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590373
- Numéro de demande
- EP17898740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2017
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41H 1/02 (2006.01)G01B 7/287 (2006.01)G01B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017036483 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/044656 13.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/159062 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
MAEZAWA Yusaku
Chiba-shi Chiba 261-7116, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.