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Brevet européen · EP3590391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590391
Numéro de demande
EP18761896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 7/20 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
B60N 2/70 (2006.01)
Priorité
JP 2017035718 28.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/006960 26.02.2018
Publication PCT
WO2018/159529 07.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

JSP CORPORATION

JSP Corporation

4-2 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

TAKAYAMA, Atsuo

Kanuma-shi, Tochigi 322-0014, JP

MATSUMOTO, Takamitsu

Kanuma-shi, Tochigi 322-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.