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Brevet européen · EP3590403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590403
- Numéro de demande
- EP17911415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2017
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)
- Priorité
- US 201762513903 P 01.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024395 03.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/220867 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
IKETANI, Kohei
Tokyo 160-8347, JP
MORISHIMA, Takayoshi
Tokyo 160-8347, JP
ITO, Keiji
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.