ENDOSKOPSYSTEM UND PROZESSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3590412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590412
- Numéro de demande
- EP17898402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2017
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/045 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017040343 03.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/046424 25.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/159083 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Hiroaki
Kanagawa 258-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.