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Brevet européen · EP3590445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590445
Numéro de demande
EP19176206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2014
Publié
8 janv. 2020
Délivré
16 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B23B 51/00 (2006.01)
B23B 51/02 (2006.01)
B28D 1/14 (2006.01)
Priorité
US 201361868276 P 21.08.2013
US 201361899705 P 04.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 3 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  3. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Scianamblo, Michael J.

1526 Fifth Avenue, San Rafael, CA 94901, US

Inventeur

Scianamblo, Michael J.

San Rafael, CA 94901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.