OSTEOTOMIE-HILFE-SET
Brevet européen · EP3590450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590450
- Numéro de demande
- EP17898699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/14 (2006.01)A61B 17/15 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/008630 03.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/158962 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 9 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Teijin Nakashima Medical Co., Ltd., 688-1, Joto-Kitagata, Higashi-ku, Okayama-city, Okayama 709-0625, Japon → Nakashima Healthforce Co., Ltd, 688-1 Jotokitagata, Higashi-ku, 709-0625 Okayama-shi, Japon
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
1 entrée antérieure
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
Toyonaka-city Osaka 5600003, JP
Nishinomiya-shi Hyogo 6638103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.