HEBEBÜGEL FÜR HEBESYSTEME

Brevet européen · EP3590483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590483
Numéro de demande
EP19183707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
8 janv. 2020
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
Priorité
US 201862694740 P 06.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Inventeur

NEWMAN, Jesse

S-975 92 Lulea, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.