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Brevet européen · EP3590499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590499
- Numéro de demande
- EP19173102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2014
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 31/58 (2006.01)
- Priorité
- GB 201321717 09.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 20 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 20 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.11.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
1 entrée antérieure
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
2031 GA Haarlem, NL
2031 GA Haarlem, NL
2031 GA Haarlem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.