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Brevet européen · EP3590500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590500
- Numéro de demande
- EP19193112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/64 (2006.01)A61K 47/42 (2017.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 38/48 (2006.01)
- Priorité
- EP 14004394 23.12.2014
- Divisionnaire de
- EP15823134
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
VOGT, Markus
60438 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.