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Brevet européen · EP3590576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590576
Numéro de demande
EP18182196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
A61N 1/362 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    EZ-Patent GmbH, Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Mandataire

EZ-Patent GmbH

Stuhlenstrasse 13, 8123 Ebmatingen

Inventeur

HENSCHEL, Martin

13125 Berlin, DE

RUSCHEL, Marina

12679 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.