OBJEKTVERFOLGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3590577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590577
Numéro de demande
EP18761561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
6 déc. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
A61B 34/20 (2016.01)
G06T 7/246 (2017.01)
Priorité
JP 2017041111 03.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/007873 01.03.2018
Publication PCT
WO2018/159775 07.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

TERUNUMA, Toshiyuki

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8577, JP

SAKAE, Takeji

Tsukuba-shi Ibaraki 305-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.