FUNKTIONALER MATTENRUTSCHER
Brevet européen · EP3590586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590586
- Numéro de demande
- EP19186359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2016
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201514704207 05.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
SCHWARTZ, Justin Michael
Orlando, FL 32819, US
OSTERMAN, Ross Alan
Orlando, FL 32819, US
MASON, William Dale
Orlando, FL 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.