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Brevet européen · EP3590586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590586
Numéro de demande
EP19186359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2016
Publié
8 janv. 2020
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A63G 21/18 (2006.01)
Priorité
US 201514704207 05.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 6 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  6. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

SCHWARTZ, Justin Michael

Orlando, FL 32819, US

OSTERMAN, Ross Alan

Orlando, FL 32819, US

MASON, William Dale

Orlando, FL 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.