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Brevet européen · EP3590645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590645
- Numéro de demande
- EP18760585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 11/11 (2006.01)B23K 11/16 (2006.01)B23K 11/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017038590 01.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/007809 01.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/159764 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
JFE Steel Corporation
Tokyo 100-0011, JP
Inventeur
TANIGUCHI, Koichi
Tokyo 100-0011, JP
SAWANISHI, Chikaumi
Tokyo 100-0011, JP
TAKASHIMA, Katsutoshi
Tokyo 100-0011, JP
MATSUDA, Hiroshi
Tokyo 100-0011, JP
IKEDA, Rinsei
Tokyo 100-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.